Mentions légales

Informations légales 

  • TRANSDEV NIORT AGGLOMERATION
  • siège social au 8 rue Paul Sabatier 79000 Niort
  • SAS au capital social  de 314 000 euros 
  • Immatriculé au  RCS 814598785
  • N° de TVA intracommunautaire : FR95814598785

Il vous est possible de joindre la société [Nom de l’entité]  à l'adresse suivante  : service.client.tanlib@transdev.com

Clause de non-responsabilité 

TRANSDEV NIORT AGGLOMERATION décline toute responsabilité quant aux informations communiquées sur ce site ou cette application, qui peuvent comporter des inexactitudes ou omissions.Ces informations sont fournies à titre indicatif, ne sont pas nécessairement complètes et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. 

TRANSDEV NIORT AGGLOMERATION ne saurait être non plus responsable de tous dommages, provoqués à raison de l'accès au site ou à l'application, de l'impossibilité d'y accéder par quiconque ou de son utilisation. 

TRANSDEV NIORT AGGLOMERATION n'est pas responsable des informations apportées par les différents liens vers d'autres sites et sur le contenu de ceux-ci. 

Droits d'auteur 

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de TRANSDEV NIORT AGGLOMERATION. 

Tous les éléments, marques ou autre propriété intellectuelle sur ce site sont la propriété de TRANSDEV NIORT AGGLOMERATION et sont sujets au droit d'auteur. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. 

Les noms, textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site ne peuvent faire l'objet d'une quelconque reproduction intégrale ou partielle sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse de TRANSDEV NIORT AGGLOMERATION conformément aux dispositions de l'article L.112-3 du Code de la Propriété Intellectuelle, et ce, à peine de poursuites judiciaires. 

Réalisation et hébergement  

Réalisation :  Cityway 

  • 85 rue Pierre Duhem CS 30557 13594 Aix en Provence Cedex 3 France 
  • Tél. : 04 42 37 18 40 – Fax : 04 42 39 45 15 
  • SAS au capital de 3 841 000 € 
  • RCS Aix-en-Provence B 438 350 480 
  • N° Siret : 438 350 480 00051 – Code NAF : 6201 Z 
  • Courriel  : contact@cityway.fr  
  • Site web : cityway.fr 

Hébergement : OVH

  • SAS au capital de 10 174 560 euros, 
  • dont le siège social est sis 2 rue Kellermann 59100 Roubaix, i
  • nscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Métropole sous le numéro 42476141900045
  • Numéro de téléphone : 09 72 10 10 07